Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS D'EDEN
SA CLOVIS LESIEUTRE

Numéro de dépôt :
97661872
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque LES VERGERS D'EDEN

Déposée le 24 janvier 1997 par la société SA CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LES VERGERS D'EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la société SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3/5 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES TAIEB SA CLOVIS LESIEUTRE - France.

La marque LES VERGERS D'EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS D'EDEN est expirée depuis le 24 janvier 2007.

SA CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : JERUSALEM HILLS , RECANATI , R DE ROMY , NISSOVKA PASSOVER , DISRAELI , VANTINI , LES MONTS DE FRANCE , TIROSH , LE PASTIS DU PAPET


SA CLOVIS LESIEUTRE - 3/5 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France - SIREN 354500332


M. GEORGES TAIEB SA CLOVIS LESIEUTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Bières, eaux bonbons, sirops pour boissons; boissons alcoolisées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.